Aller à la navigation principale
Aller au sommaire de cette page
Aller au contenu
Aller au pied de page
Bailleul-Sire-Berthoult
Menu
Actualités
Agenda
Les agendas municipaux et des travaux
Les nouvelles de la commune sur Facebook
Tous les objets perdus et trouvés dans le village
Bailleul Infos
Retrouvez tous vos bulletins municipaux et l'actualité Bailleuloise
Mon village
Présentation
Plan du village
Lieux de mémoire
Histoire
Conseil Municipal
Procès-verbaux des conseils municipaux
Rétro photos
Fête nationale 2024
Ducasse 2024
Cérémonie patriotique du 8 mai 2024
Cérémonie du 1er mai 2024 - Médailles du travail
Parcours du cœur 2024
Cérémonie des vœux 2024
Voir plus de rubriques
Services
Etat civil
Acte de naissance
Acte de mariage
Acte de décès
Inscription liste électorale
PACS (service-public.fr)
Recensement citoyen (service-public.fr)
Urbanisme
Démarches d'urbanisme
P.L.U. i
Salle des fêtes
Présentation
Occupation
Règlement intérieur
Pré-réservation
Enfance et Jeunesse
Périscolaire et petite enfance
Restauration scolaire
Formulaire de contact du périscolaire
Centre de loisirs
Crèche
Relais Petite Enfance
Voir plus de rubriques
Déchets
Collecte des déchets
SMAV (Syndicat Mixte Artois Valorisation)
Déchetterie
Partenaires
Transport ARTIS
La Poste
Refuge pour animaux
Médiathèque
Livres, revues, CD et autres supports numériques
Signaler une anomalie dans le village
Vie locale
Santé
Professions de santé et bien-être
Emplacement des défibrillateurs
Commerçants / Entreprises
Associations
Liste des associations bailleuloises
Rechercher
Vous êtes ici :
Accueil
Mon village
Conseil Municipal
Procès-verbaux des conseils municipaux
Procès-verbaux des conseils municipaux
Partagez
Facebook
X
Bluesky
LinkedIn
WhatsApp
SMS
Page
1
sur 3
Page
2
sur 3
Page
3
sur 3
juin
2026 :
Procès-verbal du conseil du 10 juin 2026
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 10 juin 2026
Consulter
avril
2026 :
Procès-verbal du conseil du 27 avril 2026
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 27 avril 2026
Consulter
Procès-verbal du conseil du 8 avril 2026
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 8 avril 2026
Consulter
mars
2026 :
Procès-verbal du conseil du 21 mars 2026
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 21 mars 2026
Consulter
février
2026 :
Procès-verbal du conseil du 25 février 2026
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 25 février 2026
Consulter
janvier
2026 :
Procès-verbal du conseil du 21 janvier 2026
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 21 janvier 2026
Consulter
novembre
2025 :
Procès-verbal du conseil du 17 novembre 2025
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 17 novembre 2025
Consulter
octobre
2025 :
Procès-verbal du conseil du 6 octobre 2025
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 6 octobre 2025
Consulter
juillet
2025 :
Procès-verbal du conseil du 7 juillet 2025
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 7 juillet 2025
Consulter
mai
2025 :
Procès-verbal du conseil du 19 mai 2025
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 19 mai 2025
Consulter
avril
2025 :
Procès-verbal du conseil du 14 avril 2025
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 14 avril 2025
Consulter
mars
2025 :
Procès-verbal du conseil du 24 mars 2025
Consulter
Liste des délibérations du conseil du 24 mars 2025
Consulter
Page
1
sur 3
Page
2
sur 3
Page
3
sur 3